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Tout savoir sur le certificat de conformité d'une voiture



Une fois qu’un véhicule est sorti de l’usine de fabrication, le constructeur doit délivrer un certificat de conformité "COC". En effet, ce document est indispensable, non seulement, pour faciliter l’immatriculation du véhicule, mais également, pour circuler en toute tranquillité et en toute légalité sur les routes européennes.



Un certificat de conformité, indispensable pour l’immatriculation


Avez-vous enfin réalisé votre rêve d’acheter une voiture neuve à l’étranger ? Dans ce cas, pour pouvoir immatriculer la voiture en question auprès de la préfecture, vous devrez leur présenter un certificat de conformité européen. En effet, ce certificat est incontournable si vous souhaitez effectuer la première immatriculation de votre véhicule auprès d’une préfecture française. Sans ce document, il vous sera impossible de procéder à l’immatriculation de votre véhicule neuf. Il en est pour autant pour les voitures d’occasion. Dans le cas où vous ne seriez pas en possession de ce fameux certificat de conformité, au lieu de vous rendre auprès du concessionnaire, vous pourrez parfaitement effectuer la demande en ligne. Cela vous permettra d’obtenir votre certificat sans le moindre déplacement. D’ailleurs, cela ne vous prendra que quelques minutes. 


L’utilité d’un certificat de conformité COC



Le certificat de conformité COC est un document que le fabricant remet à l’acquéreur du véhicule, que ce soit un professionnel, un particulier ou un importateur, lors de sa sortie d’usine. Il s’agit de ce fait d’un document qui contient en principe le numéro de réception communautaire, le numéro d’immatriculation ainsi que d’autres caractéristiques techniques du véhicule. À travers le dossier, le constructeur doit également établir un contrat mentionnant la conformité du véhicule en question suivant les normes et les exigences légales. Ce document certifie de ce fait la conformité du véhicule aux directives et normes établies au sein de l’Union européenne. Et n’oubliez pas que sans ce certificat, vous ne pourrez pas circuler tranquillement et en toute légalité sur les routes européennes.


Quelle voiture nécessite ce certificat ?


Comme déjà expliqué, vous devrez être en possession d’un certificat conformité européen pour pouvoir circuler sur les routes européennes. Mais sachez que ce ne sont pas tous les véhicules qui ont besoin de ce document pour circuler en toute légalité. Ce document est uniquement destiné au véhicule de catégories L ou M1, aussi bien pour un véhicule à deux roues que pour un véhicule à quatre roues. C’est-à-dire ceux qui sont à neuf places dont le conducteur. Ensuite, il y a les véhicules destinés à être commercialisés sur le marché européen. Ce certificat est aussi obligatoire pour les véhicules dont sa première immatriculation ne dépasse pas l’année 1995 et pour les véhicules dont la première immatriculation s’est effectuée dans un pays membre de l’Union européenne. 
Vous pouvez découvrir plus d'infos sur le marché français de l'automobile sur notre blog.


Tout savoir sur le certificat de conformité d'une voiture Tout savoir sur le certificat de conformité d'une voiture Reviewed by Buzz To Win on 8/27/2017 06:37:00 PM Rating: 5

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